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Marques déposées par monsieur HERVE BOUVERAT
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Habitation BOURDON
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Habitation BOURDON
Monsieur HERVE BOUVERAT

Numéro de dépôt :
4396825
Date de dépôt :
16/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/10/2027
Habitation BOURDON de HERVE BOUVERAT

Présentation de la marque Habitation BOURDON

Déposée par voie électronique le 16 octobre 2017 par monsieur HERVE BOUVERAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Habitation BOURDON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-45 du 10 novembre 2017.

Le déposant est monsieur HERVE BOUVERAT domicilié(e) 1190 Chemin de la Combe - 84110 - Vaison La Romaine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur HERVE BOUVERAT domicilié(e) 1190 Chemin de la Combe - 84110 - Vaison La Romaine - France.

La marque Habitation BOURDON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4396825.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Habitation BOURDON arrivera à expiration en date du 16 octobre 2027.

HERVE BOUVERAT a également déposé les autres marques suivantes : HABITATION BOURDON , BOURDON


Monsieur HERVE BOUVERAT - 1190 Chemin de la Combe - 84110 - Vaison La Romaine - France


Monsieur HERVE BOUVERAT - 1190 Chemin de la Combe - 84110 - Vaison La Romaine - France


Publication - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-45

Inscription le 30 janvier 2018 - Retrait partiel n°716104 - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-01-30

Enregistrement avec modification - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-47

Confitures ;

Produits agricoles ni préparés ni transformés ;

Rhums.